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Nouvelle classification des GHM de Radiothérapie pour 2011, 28 avril 2010
Le projet Radiothérapie initié par la mission T2A en 2006, comporte un triple objectif :
- Faire en sorte que les cabinets privés libéraux produisent des données dans le cadre du PMSI
- Rendre le mode de financement de cette activité identique quel que soit le secteur d’exercice
- Elaborer une nouvelle classification de GHM discriminante pour l’activité de radiothérapie et qui permette de renforcer la qualité des prestations délivrées (Financement des traitements les plus sécurisés et de qualité)
Ainsi, un travail de refonte de la classification des GHM de radiothérapie a été entrepris afin d’améliorer la description de cette activité. En 2009, une classification a été élaborée prenant en compte deux nouvelles variables à savoir, le type de machine et le type de dosimétrie. Le chapitre 17 de la CCAM relatif aux actes de radiothérapie a également été modifié.
Cependant, faute de données exhaustives, la nouvelle classification de GHM pour la radiothérapie ne devrait entrer en vigueur qu’au 1er mars 2011, à condition que les données récoltées par l’ATIH permettent l’élaboration des tarifs sur les deux secteurs.
Pour cela, l’ATIH a publié deux circulaires décrivant les nouveautés quant à la production de l’information médicale dans le cadre de l’activité de radiothérapie. Nous vous invitons à les télécharger, si vous êtes concernés, en cliquant sur les liens ci-dessous.
Pour les centres privés de radiothérapie, les modalités de facturation restent cependant inchangées pour 2010.
Virginie DUBOS (virginie.dubos.mco@fhp.fr) est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Restant à votre écoute,
Thierry BÉCHU
Délégué Général FHP-MCO
A télécharger :
Notice technique ATIH du 20 novembre 2009 : http://www.atih.sante.fr
Notice technique ATIH du 02 mars 2010 : http://www.atih.sante.fr