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Notice Technique ATIH : Nouveautés Classification V11 au 1er mars 2011, 7 janvier 2011
Au 1er mars 2011, la version 11v (v11c) de la classification des GHM entrera en application, nous vous invitons donc à télécharger et étudier dès à présent cette notice technique.
Les modifications principales concernent la mise à jour des CMA et les activités suivantes :
Les maternités :
– Lactarium : Un nouveau code Cim-10 créé par l’ATIH devra être indiqué dans le rss du nouveau né pour identifier ceux qui bénéficient d’un lait provenant d’un lactarium.
– Morts nés : L’obligation de production d’un RSS pour les enfants nés sans vie et les produits de l’Interruption médicale de Grossesse avant 22 semaines mis en place l’an dernier est supprimé. D’autre part le codage du résultat de l’accouchement devra être affiné afin de distinguer les enfants morts nés qui résultent d’une IMG.
– Accouchements avant l’admission dans un établissement : Affinement du codage pour distinguer ces accouchements
– CMD 14 et 15 (obstétrique et nouveaux nés): Contrairement à ce qui était prévu, aucune modification de la CMD 14 en 2011. Les deux nouvelles classifications de CMD seront implémentées simultanément en 2012.
Cette décision fait suite à nos interventions répétées auprès des tutelles depuis de nombreux mois, avec le soutien de la FEHAP, afin d’une part de stabiliser la classification V11 et, d’autre part, d’avoir une logique métier lorsque la classification fait l’objet d’une évolution. En l’espèce ici, la CMD 14 (accouchements) et la CMD 15 (bébés) sont à notre sens indissociables.
Chirurgie cardiaque et cardiologie interventionnelle :
– Traitements des troubles du rythme cardiaque : Deux racines décrivent désormais cette activité (05K19 et 05K20) afin de distinguer les traitements majeurs de troubles du rythme antérieurement financés par GHS majoré.
– Valves Aortiques percutanées : Modification de la fonction groupage pour rectifier l’anomalie générée dans les cas de pose de valve associée à un autre acte de chirurgie.
Radiothérapie :
Les centres privés libéraux de radiothérapie, continueront au 1er mars 2011 de facturer leur activité sur la base de la CCAM, ils devront néanmoins produire des RSS et RSP (Résumé standardisé de préparation : lorsque la préparation n’est pas suivie d’une irradiation). Une notice technique ATIH spécifique indiquera les modalités de codage.
Innovation :
– Identification des actes, produits et prestations innovants : Mise en place d’une nouvelle variable dans le RUM intitulée « Innovation » afin de repérer au sein des GHM produits « les prises en charges pour lesquelles un patient aura bénéficié d’un produit ou acte à caractère innovant ». L’ATIH précise que cette variable n’aura aucune influence sur la rémunération du GHM produit. Des consignes de codages plus précises sont attendues.
Mise à jour des CMA :
Nous vous invitons à télécharger la liste des CMA modifiées à partir de l’analyse des données PMSI 2007-2009 ainsi :
– 143 codes CIM-10 sont ajoutés à la liste des CMA dont 30 reclassés dans des niveaux de sévérité 3 et 4
– 683 codes CMA de niveau 2 en v11b sont déclassés en niveau 1
– 105 codes CMA de niveau 2 en v11b sont reclassés en niveau de sévérité supérieur (3 et 4)
– 301 codes CMA de niveau 3 en v11b sont déclassés en niveau 2
– 301 codes CMA de niveau 3 en v11b sont reclassés en niveau 4
– 41 codes CMA de niveau 4 en v11b sont déclassés en niveau 3
Pour vous faciliter l’identification des ces modifications un onglet « aide_lecture » a été ajouté par nos soins pour identifier les codes CIM-10 concernés.
N’hésitez pas à nous faire remonter vos remarques.
Virginie DUBOS (virginie.dubos.mco@fhp.fr) est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Restant à votre écoute,
Thierry BECHU
Délégué Général FHP-MCO
À télécharger :
– Notice Technique ATIH
– Fichier Excel CMA modifiées
– Évolution des formats PMSI 2011