Mise à jour de la base LPP

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Mise à jour de la base LPP, 14 mars 2011

______________________________________RÉSUMÉ________________________________________


Mise en ligne de la nouvelle version de la base LPP (Liste des Produits et Prestations remboursables par l’Assurance Maladie) et de la base LPP en sus des prestations d’hospitalisation.

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La CNAMTS a mis en ligne sur le site internet ameli la nouvelle version de la base LPP.

Elle contient les données nécessaires à la facturation d’un code LPP et comporte l’ensemble des historiques d’un code LPP.
Le site vous propose un lien vous permettant de faire une recherche par code, par désignation ou par chapitre.

Cette nouvelle version intègre :

  • L’ arrêté du 21 février 2011, publié au JO du 24 février 2011, relatif à la radiation des défibrillateurs cardiaques simple et double chambre à fréquence asservie.
  • L’arrêté du 21 février 2011, publié au JO du 24 février 2011, rectifiant l’arrêté du 04 février 2011 relatif à l’extension des indications des endoprothèses coronaires (stents) enrobées d’everolimus.
  • L’arrêté du 17 février 2011, publié au JO du 23 février 2011, relatif aux modifications des conditions d’inscription et au changement de distributeur du neurostimulateur médullaire.
  • L’arrêté du 4 février 2011 relatif au changement de distributeur et au renouvellement d’inscription des micro-spires d’embolisation d’anévrismes artériels intracrâniens.

La CNAMTS met également en ligne la base L.P.P. prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation ainsi que son guide de lecture.
Ces documents permettent de connaître l’ensemble des dispositifs médicaux pris en charge en sus d’un G.H.S. dans les secteurs public et privé, les dates réglementaires (date de l’arrêté et date de la publication au Journal officiel), la date d’effet de la prise en charge en sus du G.H.S. ou la date d’effet de la radiation du code.

Nous vous invitons à prendre connaissance de ces listes.

Thibault GEORGIN (thibault.georgin.mco@fhp.fr) est à votre disposition pour toute information complémentaire sur le sujet.

Bien Cordialement

Thierry BECHU
Délégué Général FHP-MCO


A télécharger :
Base LPP
Guide de lecture de la liste LPP en sus



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