Pertinence des séjours, des soins et des actes

La remise en cause des OQOS ne signifie pas que la réflexion sur la maîtrise des volumes soit abandonnée, bien au contraire. La question du Pilotage de l’activité est bien d’actualité avec la mise en place à venir des I.P.A. (Indicateurs de Pilotage d’Activité). Dans le cadre de la construction de la campagne tarifaire annuelle, plus le volume d’activité est important, plus cela obère les marges de manœuvre pour une éventuelle croissance tarifaire.

Le sujet de la pertinence des soins, comme un des outils de réponse et de pilotage de l’activité, est au centre de la réflexion conduite par les tutelles, notamment par la Direction Générale de l’Offre de Soins.

La définition aujourd’hui arrêtée est celle de la pertinence des soins qui correspond à l’adéquation des soins (actes diagnostiques et thérapeutiques) et des hospitalisations aux besoins des patients. L’analyse de la pertinence évalue la prescription et/ou l’utilisation appropriée des soins et des hospitalisations. (HAS)

La pertinence des soins fait appel à plusieurs dimensions, recouvrant des problématiques et leviers d’action distincts :

  1. Pertinence des actes / séjours
  2. Pertinence des modalités de prise en charge (chirurgie ambulatoire, dialyse hors centre et greffe, hospitalisation partielle…)
  3. Pertinence du parcours de soins (lien avec la prévention, la ville, l’orientation des patients, l’aval)

Le contexte budgétaire est connu de tous. Il est fait l’hypothèse que l’amélioration de la pertinence des soins aura une conséquence bénéfique de diminution de la dépense.

Les Objectifs poursuivis sont les suivants :

Pertinence des actes / séjours

– Amélioration des pratiques professionnelles (qualité de la prise en charge)

Pertinence des modalités de prise en charge

– Amélioration de la qualité de la prise en charge
– Amélioration de l’efficience de la prise en charge

Pertinence du parcours de soins

– Amélioration de la qualité de la prise en charge
– Amélioration de l’efficience de la prise en charge
– Amélioration de l’organisation des soins

Pour vous apporter un éclairage sur l’état d’avancement des travaux, vous trouverez ci-joint un ensemble d’éléments relatifs à des travaux actuellement conduits par différentes institutions, à savoir :

  • la CNAMTS sur son expérience et les travaux en cours sur la pertinence des soins
  • la HAS sur le contenu des travaux en cours (4 référentiels) et l’organisation des travaux à venir sur la pertinence des soins
  • l’ARS Nord-Pas-de-Calais, à titre d’exemple, sur son expérience des SROS III, ayant mobilisé une approche de type pilotage de l’activité.

Nous vous tiendrons informés de l’état d’avancement des ces réflexions.

Je suis à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Restant à votre écoute

Thierry BECHU
Délégué général du syndicat national FHP-MCO

A télécharger :
– Fiche réflexe Pertinence des actes
– Présentation ARS Nord-Pas-de-Calais – Groupe national sur la pertinence des soins
– DGOS HAS Groupe national de travail sur la Pertinence des soins octobre 2011
– Pertinence des actes – travaux de la CNAMTS DGOS octobre 2011

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