Plan Alzheimer – Circulaire relative à l’organisation de l’offre diagnostique de la maladie d’Alzheimer

Parution de la circulaire relative à l’organisation de l’offre diagnostique et de suivi pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées.

Cette circulaire s’inscrit dans le plan Alzheimer 2008-2012 et a pour objectif de structurer l’offre diagnostique.
Le diagnostic de la maladie d’Alzheimer doit être posé dans le cadre d’une consultation mémoire.
Les consultations mémoire hospitalières devront être désormais labellisées pour bénéficier d’un financement MIGAC.

Les labellisations seront effectuées par les ARS qui devront communiquer à la DGOS les listes des consultations mémoire labellisées.

Dès le mois d’octobre 2011, afin de compléter l’information sur l’offre de diagnostic et de suivi spécialisé dans la maladie d’Alzheimer, les Agences régionales de santé procèdent à l’identification de consultations mémoire libérales.

Comment obtenir la labellisation ?

Le dossier de demande doit être adressé au DGARS.
La composition de demande de labellisation est précisée à l’annexe de la circulaire et un cahier des charges détermine les critères.
Vous trouverez en téléchargement la circulaire et ses éléments annexes.

De manière synthétique les principaux critères sont les suivants :

  • Un critère de seuil d’activité fixé à 150 nouveaux patients par an ;
  • Des normes de personnel définies : une équipe pluridisciplinaire composée d’au moins :
– un médecin formé à l’épidémiologie clinique,
– un mi-temps de gériatre ou/et neurologique avec possibilité de faire appel à un psychiatre,
– des compétences de neuropsychologie, psychologue ou orthophoniste formé à la psychométrie et aux tests neuropsychologiques,
– un temps de secrétariat chargé de l’accueil et du recueil des données d’activité.
  • Des conditions techniques : accès connexion internet, accès organisé à l’imagerie cérébrale (scanner, IRM), aux examens biologiques ;
  • Des contrats et partenariats obligatoires (avec les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer, les centres mémoire de ressources et recherche, avec des centres de recherche…) ;
  • Coordination avec le médecin traitant.

Quel financement ?

Les consultations mémoire hospitalières seront financées par des MIGAC.
Etant précisé que l’établissement de santé ne pourra pas facturer d’actes techniques codés ALQP006 (bilan cognitif), ces derniers étant, dans le cadre des consultations mémoire, réalisés par des neuropsychologues financés sur les crédits MIG attribués.

Fatiha ATOUF (fatiha.atouf.mco@fhp.fr) est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Restant à votre écoute

Thierry BECHU
Délégué général du syndicat national FHP-MCO

À télécharger :
– CIRCULAIRE N°DGOS/DGS/DSS/R4/MC3/2011/394 du 20 octobre 2011 relative à l’organisation de l’offre diagnostique et de suivi pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées.

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