Guide Méthodologique PMSI MCO 2012

L’ATIH a mis en ligne la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en MCO, qui viendra remplacer à partir du 1er mars 2012 le fascicule spécial n° 2011/6 bis du Bulletin officiel.

Dans le cadre de l’évolution de la Classification des GHM, et des modifications apportées dans la production des informations médicales en 2012, l’ATIH a mis en ligne sur son site la version provisoire du guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en MCO. Il sera applicable à partir du 1er mars 2012.

Attention toutefois, car seule la publication de ce document au Bulletin officiel, à venir sous le numéro de fascicule spécial 2012/6 bis, en constituera la version officielle de référence.

S’agissant d’une version provisoire, nous vous invitons donc à nous transmettre vos observations et questions afin que nous puissions les centraliser et les appuyer auprès de l’ATIH.

Pour faciliter la lecture, cette version indique par un surlignage de couleur jaune les modifications intervenues par rapport à la version de 2011 (BOS n°2011/6 bis).

Comme annoncé dans la notice technique du 28 décembre 2011, qui décrit les nouveautés 2012 du recueil et du traitement de l’information médicalisée, dans l’ensemble des champs d’activité (MCO, HAD, SSR et psychiatrie) des établissements de santé, les principaux changements pour l’activité MCO sont :

  • La création d’un nouveau code d’unité médicale pour les structures de prise en charge de la douleur chronique
  • La création d’un nouveau mode de provenance concernant les provenances depuis une unité de réanimation
  • Les nouvelles situations donnant lieu à la production d’un RUM pour permettre le calcul du taux de mortinatalité par le PMSI (cf. notre dépêche du Jeudi 17 novembre 2011)
  • Des précisions et/ou nouvelles consignes de codage notamment :
– Consignes de codage pour permettre le classement en GHM suite aux modifications liées à la refonte de la classification d’obstétrique et de néonatalogie (CMD 14 et 15)
– Prise en charge prévue non réalisée
– Utilisation des codes B95-B98
– Identification du don d’ovocytes
– Codage du diagnostic relié en cas de soins palliatifs
– Diagnostic principal d’un séjour pour bilan préopératoire

Nous vous invitons donc à prendre connaissance dès à présent de cette notice technique et du guide méthodologique.

L’arbre de la classification (volume 3 du manuel) sera mis en ligne au début de la semaine prochaine, et les autres éléments la semaine suivante.

Laure Dubois (01 53 83 56 57 / laure.dubois.mco@fhp.fr) est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Restant à votre écoute

Thierry BECHU
Délégué Général du syndicat national FHP-MCO

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