Notice Technique ATIH PMSI 2014

Les 1ers éléments concernant le recueil et le traitement du PMSI 2014 sont parus :
l’ATIH a mis en ligne la 1ère notice technique relative à la campagne tarifaire 2014.

Dans le cadre de la future campagne tarifaire 2014 et des modifications apportées dans la production des informations médicales en 2014, l’ATIH a mis en ligne la notice technique détaillant les nouveautés 2014 du recueil et du traitement de l’information médicalisée, dans l’ensemble des champs d’activité (MCO, HAD, SSR et psychiatrie) des établissements de santé.

Cette 1ère notice technique décrit les nouveautés PMSI 2014 liées au recueil. Une 2ème notice de campagne sera dédiée aux nouveautés relatives aux prestations d’hospitalisations et à leur facturation.

Nous vous invitons à prendre connaissance dès à présent dans le détail de ce document. Pour l’activité MCO, les principaux changements sont :

Concernant les nouvelles consignes de codage :

  • Le codage du dépistage de la surdité précoce des nouveaux nés : Cette nouvelle notice revient sur les consignes données dans la notice 2013 à savoir : « le codage des actes CCAM de dépistage est obligatoire dans le RSS dès lors que le dépistage s’est effectué par otoémissions ou potentiels évoqués auditifs, conformément aux recommandations de la HAS ». Désormais, la nouvelle consigne sera « de coder systématiquement en DAS le code Z13.51 Examen spécial de dépistage des affections des oreilles lorsqu’un dépistage (test et éventuel re-test) de la SPN par oto-émissions acoustiques automatisés (OEAA) ou potentiels évoqués auditifs automatisés (PEAA) est réalisé au cours du séjour. »
  • le codage des séjours de post-abortum : « il n’est plus nécessaire d’ajouter un code de la catégorie Z39 (soins et examens du post-partum) pour que les séjours soient orientés dans les racines 14C04 (affections du post partum et du post abortum, avec intervention chirurgicale) et 14M02 (affections médicales du post abortum) »

Concernant les modifications apportées à la classification des GHM :
Pour ceux qui étaient présents, toutes ces évolutions ont été présentées lors de notre 5ème réunion du Club des médecins DIM.

  • Radiofréquence hépatique : création d’une racine en K dans la CMD 07, la racine 07K06 Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire. En effet, les travaux de l’ATIH concernant les séjours comportant un des 3 actes CCAM de radiofréquence hépatique par voie transcutanée (actes non classant, « HLNN900 », « HLNM001 » et « HLNK001 » ) montrent que ces séjours sont principalement classés dans la racine 07M06 « Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas » et qu’ils sont plus coûteux que les autres séjours de cette racine. Par ailleurs, les actes décrits dans la CCAM ne concernent que les tumeurs malignes du foie et les métastases hépatiques. Toutefois, avec le développement de la radiofréquence, l’ATIH sera amenée à créer de nouvelles racines en K dans les autres CMD pour d’autres localisations « sous réserve de nouvelles indications validées par la HAS et d’évolution(s) de la CCAM.
  • Radiofréquence et laser de la grande veine saphène : Les deux actes seront désormais classants dans la racine 05C17 2 actes CCAM relevant de l’innovation (acte en 900, sans tarif), décrivent ces prises en charge : l’acte EJSF901 – Occlusion de la grande veine saphène par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée, et l’acte EJSF900 Occlusion de veine saphène par laser, par voie veineuse transcutanée. Les séjours comportant ces actes sont majoritairement classés dans la racine 05C17 Ligatures des veines et éveinages, et ces actes sont presque toujours associés à un autre acte classant (notamment un acte d’exérèse de branches multiples ou de ligature de veines perforantes). De plus, fait rare dans la CCAM, ces 2 actes « transcutanés » incluent un acte de chirurgie.
  • Suppression du GHM 05K18J Varices avec acte autre que ligature et éveinage, en ambulatoire
    La racine 05k18 a été créée avec la v11 et ne comprend que le GHM ambulatoire dont l’effectif a diminué (plus de 3000 séjours en 2009 à 353 aujourd’hui). En effet, les actes classant dans cette racine (EJFB001 Séance d’exérèse de segment de varice ou de veine perforante du membre inférieur, par voie transcutanée sous anesthésie locale, EJNF002  Séance de sclérose de varice du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée sans guidage et EJNJ001 Séance de sclérose de veine du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée avec guidage échographique) sont massivement fait en ville. Ce GHM est donc supprimé, les actes correspondants sont rendus non classants.
  • Allergologie : Les racines  23M13 désensibilisations et 23M18 tests allergologiques sont supprimées et remplacées par une nouvelle racine 23M21 Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation. Cette racine comportera un GHM en « T » (de « très courte durée ») et un GHM en « Z » (sans niveau de sévérité). Les séjours avec antécédents d’allergie (DP de la catégorie Z88 de la CIM-10) actuellement classés dans la racine 23M20 seront classés dans cette nouvelle racine.
  • Les séjours codés N13.2 Hydronéphrose avec obstruction calculeuse rénale et urétérale :
    Le code N13.2 Hydronéphrose avec obstruction calculeuse rénale et urétérale  sera classé dans la liste D-026 Lithiases urinaires qui oriente vers la racine 11C11 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires.

Mise à jour de la CIM-10 applicable en 2014 pour le PMSI :
L’ensemble des modifications de la CIM-10 pour 2014 n’est pas encore mis en ligne sur le site de l’ATIH mais la notice indique dans son annexe 5 (nouveauté PMSI « interchamps »), les modifications apportées. Comme à l’accoutumée, certains changements sont dus à l’OMS, d’autres à l’ATIH. Nous vous invitons à les lire dans le détail.Le Dr Michèle Brami (michele.brami.mco@fhp.fr) et Laure Dubois (laure.dubois.mco@fhp.fr) sont à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Restant à votre écoute,

Thierry BECHU

Délégué général du syndicat national FHP-MCO

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