Initialement valorisé dans un souci de sécurité sanitaire et de réduction des coûts de retraitement, le concept d’usage unique en matière de dispositifs médicaux est partiellement remis cause par l’inflation des dépenses de santé. Cette réalité explique les revendications contemporaines en faveur de la réutilisation de certains dispositifs médicaux à usage unique – ou reprocessing - confortées par l’essor des techniques de retraitement.
Qu’est ce que le reprocessing ?
Le reprocessing des dispositifs médicaux est défini comme la collecte, le démontage, le remplacement des pièces, l’assemblage, l’emballage, la revalidation fonctionnelle et la stérilisation de dispositifs médicaux à usage unique – conformément à des standards internationaux, en vue de leur réutilisation.
Il est complètement distinct de la stérilisation habituellement réalisée en établissement, puisqu’il s’adresse à des matériels dont la possibilité de les réutiliser n’a pas été démontrée par les producteurs ; il s’agit donc en premier lieu de mettre au point des procédés qui permettront de préserver les qualités fonctionnelles et sanitaires des dispositifs et de documenter, en lieu et place du fabricant, que cela est possible.
Quels seraient les bénéfices du reprocessing des dispositifs médicaux pour la France ?
Sur le plan économique :
- Utilisation de dispositifs de qualité à un coût réduit sans perturber les habitudes des praticiens utilisateurs : Le Club des Acheteurs de Produits de Santé a estimé les économies potentielles au niveau national à environ 80 à 100Mn€ / an; ces économies peuvent soit faciliter l’équilibre des établissements de santé ou être partagées avec l’assurance maladie.
- Réduction du coût des déchets (1 tonne de DASRI – Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux – ~700€),
- Stimulation de la compétition : les établissements utilisant le reprocessing constatent une diminution du coût de leurs dispositifs médicaux neufs, par l’existence d’une alternative viable,
- Création d’emplois industriels en France (marché de proximité).
Sur le plan environnemental :
Aujourd’hui la majorité de ces déchets font partie des DASRI et sont incinérés.
Aucun type de revalorisation des composants, contenant des métaux précieux pour certains, n’est donc possible à ce jour. Le reprocessing contribuerait à la préservation de l’environnement via :
- La revalorisation des matériels collectés au lieu d’une incinération (plusieurs tonnes par an par établissement chirurgical),
- Une réduction du bilan carbone des dispositifs utilisés (le retraitement des dispositifs étant à ce jour un marché de proximité alors que les dispositifs Usage Unique sont majoritairement fabriqués hors Europe – aux Amériques et en Asie notamment).
Sur le plan sociétal & éthique :
- Une meilleure allocation des ressources de notre système de santé, dans un contexte de plus en plus contraint,
- L’accès pour un plus grand nombre de patients à des avancées technologiques souvent liées à de la chirurgie moins invasive, du fait de leur moindre coût.
Certaines entreprises internationales se sont spécialisées dans cette démarche, et des pays – en particulier les USA et l’Allemagne – l’ont adoptée depuis plusieurs années. En France le retraitement, le recyclage et la re-stérilisation d’un dispositif médical à usage unique en vue de sa réutilisation est formellement interdite