Prise en charge des continuités de traitement du cancer du sein par AVASTIN®

Radiation Partielle d’AVASTIN® de la liste en sus au 1er Septembre 2016 et continuité de traitement.
Les traitements initiés avant le 31 août 2016 continuent à être pris en charge sans limitation de durée.

A l’été 2016, le ministère avait décidé la mise en œuvre du principe de radiation partielle de certains médicaments de la liste en sus. En particulier, il avait été décidé de radier de la liste en sus AVASTIN®, administré dans les indications thérapeutiques suivantes :

–   Cancer du sein métastatique en première ligne en association au paclitaxel
–   Cancer du sein métastatique en première ligne en association à la capécitabine
–   En association à l’interféron alfa-2a dans le traitement de première ligne du cancer du rein avancé et/ou métastatique

Autrement dit, les protocoles AVASTIN® – Taxol et AVASTIN® – Xeloda dans le traitement du cancer du sein métastasé et le protocole AVASTIN® Interféron alpha 2 dans le cancer du rein ne sont plus pris en charge depuis le 1^er septembre 2016.

Toutefois, il avait été décidé à titre de « mesure d’accompagnement financier » de permettre la prise en charge des continuités de traitement des patients pour lesquels une prise en charge de leur cancer du sein (en association au paclitaxel) ou du rein a été initiée avec AVASTIN® avant le 1^er septembre 2016, situations identifiées dans les bases de données PMSI par la facturation d’au moins une UCD d’AVASTIN® entre le 1^er juillet 2016 et le 31 août 2016.

Et c’est ce qui fut fait jusqu’au 31 décembre 2016. Depuis le 1^er janvier 2017, certaines CPAM ont refusé le remboursement de l’Avastin® administré dans ces situations, ce qui a conduit les fédérations à demander des éclaircissements à la DGOS.

Nous recevons ce jour la réponse de la DGOS :

« Lors de nos échanges au cours du précédent GOM (Groupe Opérationnel Médicaments), il est apparu que depuis début 2017 des difficultés ont été rencontrées par les établissements de santé pour le financement des continuités de traitement des patientes traitées pour un cancer du sein par Avastin®. Ce financement a été prévu par l’instruction DGOS/PF2/DSS/2016/267 du 30 août 2016. (http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/09/cir_41284.pdf)

Suite à un travail avec l’ATIH, l’algorithme a été redéfini conformément aux dispositions prévues par l’instruction.

Ainsi le nouvel algorithme :

sera mis en application en septembre 2017 pour effet octobre 2017 ;
retraitera l’ensemble des données transmises par les établissements depuis le 01/01/2017 ;
permettra la prise en charge des continuités de traitement d’Avastin® dans le cancer du sein pour les patientes pour lesquelles une UCD d’Avastin® a été administrée entre le 01/07/2016 et le 31/08/2016. »

Nous vous rappelons que cette facturation se fait selon la procédure habituelle. (Bordereau S3404).

Laure Dubois (laure.dubois.mco@fhp.fr) et le Dr Michèle Brami (michele.brami.mco@fhp.fr) sont à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

À télécharger

Dépêche FHP-MCO du 29 septembre 2016 : Radiation Partielle d’AVASTIN® de la liste en sus au 1er Septembre 2016 – Complément d’information – Diffusion de la mise à jour de la fonction groupage et de la notice technique

Dépêche FHP-MCO du 01 septembre 2016 : Radiation partielle d’AVASTIN® de la liste en sus au 1er septembre 2016 – Complément d’information – Diffusion de l’instruction ministérielle relative à la radiation d’indications thérapeutiques d’Avastin®

Thierry Béchu

Délégué Général de la FHP MCO depuis 2008, Thierry Béchu, impliqué dans le monde de la santé depuis 1991, a assuré les fonctions de directeur d’établissement de santé privés, notamment au sein du Groupe 3H avant de s’impliquer dans la vie syndicale, fort de cette expérience de terrain.

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