Dr Laetitia MAY-MICHELANGELI, chef du service évaluation et outils pour la qualité et la sécurité des soins – HAS

Accréditation individuelle des médecins ou en équipe, que choisir ?

L’accréditation des médecins s’adresse à une liste restreinte de praticiens qui ont une activité à risque en établissement de santé. Cette démarche volontaire mise en place en 2006 répondait alors à la crise assurantielle rencontrée notamment par les gynécologues-obstétriciens. À partir de 2014, avec l’aide d’organismes de pairs des spécialités agréés par la Haute autorité de santé (HAS), cette démarche a évolué en proposant une accréditation en équipe médicale. Depuis, presque 30 % des médecins accrédités le sont en équipe, cette montée en charge correspond donc à une attente de terrain. La marge de progression générale est encore importante, ainsi sur les 35 000 praticiens éligibles à l’accréditation, 8 000 sont aujourd’hui accrédités, ils exercent majoritairement en mode libéral. Nous souhaiterions embarquer davantage de praticiens hospitaliers pour avoir une vision plus complète des risques dans les blocs opératoires.

Notre dispositif évolue en permanence et s’adapte aux changements de l’environnement professionnel. La HAS promeut l’amélioration du travail en équipe pour améliorer la sécurité des patients, notant que à l’inverse le dysfonctionnement des équipes génère des évènements indésirables. Ainsi, nous renforçons l’approche en équipe qui a de multiples vertus, dont celle de partager collectivement une expérience autour de la qualité. De plus, les retours de terrain nous amènent à évoluer d’une équipe mono-disciplinaire (orthopédiste par exemple) vers une équipe pluridisciplinaire (chirurgien/anesthésiste/radiologue…).

Comment l’accréditation évolue-t-elle en 2022 ?

Tout d’abord, notre démarche est co-construite avec les organismes agréés par la HAS qui sont composés de représentants des sociétés savantes, des secteurs public et privé, des syndicats, des collèges scientifiques. C’est un point essentiel du dispositif.

Nous souhaitons prendre en compte le plus possible ce qui est déjà fait sur le terrain au quotidien par le professionnel de santé ou l’équipe. Même si l’on repart du programme défini par la spécialité, nous allons chercher des initiatives terrain afin de les valoriser dans l’accréditation. Pour cela nous travaillons avec les représentants des spécialités pour faire évoluer leur programme. Notre objectif est de donner du sens à cette démarche et de la simplifier. L’accréditation ne demande pas plus, mais peut être de faire autrement.

Comment l’accréditation s’articule-t-elle avec la certification périodique des professionnels et le DPC ?

L’accréditation va au-delà du DPC, autrement dit aujourd’hui, l’accréditation vaut DPC.

Par ailleurs, elle répond déjà aux deux premières briques de la certification périodique qui devient obligatoire en 2023. La HAS travaille avec les organismes agréés pour faire évoluer les programmes afin d’intégrer les deux autres briques manquantes (relation patient et santé du professionnel) sur les quatre prévues de la certification périodique. Nous attendons les décrets à venir qui cadreront cette démarche. La HAS prône pour a minima une articulation avec la certification périodique et au mieux pour son équivalence.

Enfin, l’accréditation des médecins et des équipes est un critère avancé de la certification de la qualité des établissements de santé qui permet à l’établissement de santé, si tous les autres critères sont remplis, d’obtenir éventuellement une mention à sa propre certification.

L’accréditation est un outil d’amélioration de la qualité des soins pour le patient et apporte du sens aux praticiens.