LE VADEMECUM DES AUTORISATIONS :
De nouvelles mises à jour !
Le Vademecum des autorisations continue à évoluer et à être mis à jour afin de vous faciliter la préparation des dossiers d’autorisation, de répondre à des questionnements ARS ou encore de disposer des dernières données d’activité.
Evolution de la FAQ
La FAQ a été restructurée. Elle est désormais scindée en 3 parties :
- Généralités : définitions (contiguïté, bâtiment voisin, structure juridique…), autorisations et ARS (refus, pouvoir dérogatoire du DG ARS…), modèles de convention, délais à respecter.
- Activités de soins : questions/réponses spécifiques à chaque activité de soins
- SI Autorisations : focus sur l’utilisation de certaines fonctionnalités du SI Autorisations
Les données PMSI 2024 sont progressivement mis en ligne sur le site : chirurgie oncologique, chimiothérapie à ce jour. Puis viendront d’ici fin juillet la cardiologie interventionnelle, la médecine, les soins critiques, la périnatalité, les urgences, la dialyse…
Vous pouvez retrouver ces données dans le chapitre Etude d’impact / Etat des lieux de chaque activité de soins.
Veille réglementaire
Au fur et à mesure de la publication de nouveaux textes, les contenus des activités de soins sont mis à jour. Exemple avec le décret de juin 2025 qui a modifié les conditions techniques de fonctionnement de la chirurgie cardiaque, pédiatrique, bariatrique. Ou encore la mise à disposition en téléchargement de deux référentiels 3C.
Le Dr Matthieu DERANCOURT, médecin conseil, (matthieu.derancourt.mco@fhp.fr) est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.