Notice Technique ATIH PMSI 2016

Les 1ers éléments concernant le recueil et le traitement du PMSI 2016 sont parus :
L’ATIH a mis en ligne la 1ère notice technique relative à la campagne tarifaire 2016.

La notice technique n°CIM-MF-1263-9-2015 du 29 décembre 2015 « Campagne tarifaire et budgétaire 2016 – Nouveautés PMSI Champs MCO, HAD, SSR et Psychiatrie » détaille les nouveautés 2016 du recueil et du traitement de l’information médicalisée, dans l’ensemble des champs d’activité (MCO, HAD, SSR et psychiatrie) des établissements de santé.

Cette notice technique décrit les nouveautés PMSI 2016 liées au recueil, une notice de campagne ultérieure sera dédiée aux nouveautés relatives aux prestations d’hospitalisations et à leur facturation.

L’annexe 1 de cette notice est consacrée au champ MCO et revient sur la mise à jour de l’arrêté PMSI MCO, sur les modifications de codage portées dans le guide méthodologique MCO, sur les principaux changements mis en œuvre dans la version v2016 de la classification des GHM, et enfin sur les nouveautés concernant le format des fichiers utilisés en MCO.

Les annexes 2, 3 et 4 sont respectivement dédiées aux nouveautés PMSI HAD, SSR et Psy.

L’annexe 5 « nouveautés PMSI interchamps » détaille notamment les nouveautés liées à la CCAM descriptive pour usage PMSI et les nouveautés de la CIM-10.

Nous vous invitons à prendre connaissance dès à présent dans le détail de ce document. Pour l’activité MCO,  les  principaux changements sont :

–       Concernant les nouvelles consignes de codage :

  • Dermolipectomie : « les actes de dermolipectomie sont actuellement groupés dans deux racines : « 09C09 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique » et « 10C10 Autres interventions pour obésité ». Afin de regrouper au sein d’une même racine tous ces séjours de dermolipectomie pris en charge par l’assurance maladie, le guide méthodologique évolue et donne comme consigne de coder en DP le code E65 (adiposité localisée). Ces séjours seront donc groupés dans la racine 10C10. »
  • Infections Ostéo Articulaires : « Un rappel est réalisé sur la possibilité, lors d’un séjour pour le second temps de la prise en charge, de coder l’IOA en DAS, si le traitement initial anti infectieux curatif est toujours en cours. »

–       Concernant les modifications apportées à la classification des GHM :

  • A partir de 2016, les versions sont millésimées : Passage de la V11g à la V 2016.
  • Création de GHM en J : dans les racines 12C13 Stérilisation et vasoplastie, 13C10 Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie (et suppression du GHM en T) et 13C17 Cervicocystopexie
  • Suppression d’un GHM en J : dans la racine 05C11 Autres interventions de chirurgie vasculaire

–       Concernant les modifications apportées au format des fichiers utilisés en MCO :

  • Les formats sont publiés sur le site de l’ATIH
  • Formats des RUM et RSS : Les formats ne sont pas modifiés mais le codage d’un DR devient obligatoire en CM28 dès lors que le DP est Z51.1 « séance de chimiothérapie pour tumeur ». L’absence de DR génèrera une erreur bloquante. La notice indique également que la date de réalisation des actes CCAM deviendra obligatoire en 2017 avec code erreur bloquant. En 2016, l’absence de date de réalisation génèrera un code erreur non bloquant.
  • FICHSUP « primo-prescription de chimiothérapie orale » : A compter de mars 2016, un recueil spécifique est mis en place dans le cadre de la création d’une MIG pour financer la primo-prescription de chimiothérapie orale. Ce recueil concerne l’ensemble des établissements, quel que soit leur statut. La notice détaille les variables à recueillir dans ce cadre.
  • FICHCOMP « Médicaments » : « Contrairement à ce qui avait été annoncé dans la Notice technique PMSI n°CIM-MF-1210-3-2014 du 19 décembre 2014, le renseignement du code UCD sur 13 caractères reste facultatif en 2016 ; le recueil et le format demeurent, par conséquent, inchangés »

–       Concernant les modifications liées aux nomenclatures :

  • Mise à jour de la CIM-10 applicable en 2016 pour le PMSI : Comme à l’accoutumée, certains changements sont dus à l’OMS, d’autres à l’ATIH. L’ATIH a mis en ligne sur son site une version actualisée complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI. Ce document intègre les mises à jour de l’OMS ainsi que les extensions et modifications réalisées par l’ATIH. Une note d’information et un fichier excel listant toutes les modifications, créations et suppressions de codes et de notes pour 2016 sont également disponibles. Nous vous invitons à les lire dans le détail. Par ailleurs, la notice décrit  dans son annexe 5 une procédure d’urgence de modification d’un code de la CIM déclenchée par l’OMS pour suivre l’épidémie liée au virus Zika.
  • CCAM descriptive pour usage PMSI : « 19 nouveaux codes et libellés concernant la chirurgie vasculaire par coelioscopie sont introduits. Par ailleurs des notes précisent les conditions de codage de la technique du Picc line. » L’ATIH a mis en ligne une présentation ainsi que la liste analytique des codes et libellés de la CCAM descriptive à usage PMSI version1-2016.
  • Modification du format du « code de l’acte » CCAM : en 2016, la variable « code CCAM » sur 7 caractères est distincte de la variable  « extension PMSI ». Cette variable « extension PMSI » est une variable indépendante, sur 3 caractères, pour les codes CCAM subdivisés ou créés : un tiret et deux chiffres (les extensions -00 sont supprimées et remplacées par une zone à blanc). La notice indique qu’en 2016, la saisie de « l’extension PMSI » est recommandée, mais qu’en 2017 l’utilisation de cette extension pour les codes subdivisés ou créés sera obligatoire avec groupage en erreur si l’information est manquante.

Pour ceux qui étaient présents, ces évolutions ont été abordées lors de notre 9ème réunion du Club des médecins DIM le jeudi 26 novembre dernier. Vous pourrez très bientôt retrouver tous ces documents dans la base documentaire du « club de l’information médicale » (cf. notre dépêche du 31 janvier 2014).

Le Dr Michèle Brami (michele.brami.mco@fhp.fr) et Laure Dubois (laure.dubois.mco@fhp.fr) sont à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Restant à votre écoute

Bien Cordialement

Thierry BECHU
Délégué Général FHP-MCO

A télécharger

Notice technique – Campagne tarifaire et budgétaire 2016 – Nouveautés PMSI-Recueil

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