Philippe AUZIMOUR, Directeur général – BRANCHET
Comment Branchet met-il en pratique le « travailler ensemble » ?
Un assureur se révèle en travaillant ensemble notamment en période de crise ou lors de contentieux. Durant la crise du Covid, les établissements ont sollicité Branchet afin d’obtenir une tolérance dans la couverture des anesthésistes appelés en renfort en service de réanimation. Bien que la réanimation soit exclue de la couverture des anesthésistes, Branchet a accepté de les assurer dans ce contexte exceptionnel et a organisé des formations pour rappeler les risques liés à cette activité. Il est donc inexact de penser que les intérêts de l’assureur des médecins et de celui de l’établissement sont systématiquement divergents.
Notre collaboration avec les établissements existe de longue date, en particulier dans le domaine de la prévention. Bien que Branchet n’assure pas directement les cliniques, nous sommes engagés à faire baisser la sinistralité en concevant un catalogue de formations à la pointe de l’innovation. Dernière en date, la formation aux compétences non techniques (soft skills) dans notre truck transformé en un centre de simulation itinérant. À son bord : un bloc opératoire, un mannequin haute-fidélité et un dispositif d’IA, tout est modulable. Cette formation s’adresse aussi bien à l’équipe du bloc opératoire qu’aux salariés d’une clinique.
Toutefois, nous estimons que la mutualisation des risques entre l’établissement et le praticien est une approche dangereuse qui en rend l’évaluation complexe. Branchet a fait le choix d’attribuer un prix au risque et d’assurer uniquement les médecins. En matière de contentieux, pour les accidents sans gravité, nous proposons — avec l’accord du médecin — de rechercher une transaction amiable afin d’éviter des procédures longues et coûteuses. En revanche, lorsque le préjudice est grave, la présence d’un assureur unique pour l’établissement et le médecin amène à rapidement épuiser les capacités d’assurance. Une défense distincte permet d’évaluer objectivement les responsabilités respectives des parties : l’établissement, le médecin et le patient. La sécurité du patient, la réputation du praticien et le moral des équipes priment sur d’éventuelles économies liées à une défense mutualisée.
Par ailleurs, un rapport de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) qui est l’autorité de régulation des assureurs, s’inquiète de la dégradation du ratio sinistres/primes chez certains assureurs (Rapport ACPR n°169). Une mutualisation excessive empêche d’agir préventivement sur certains risques identifiables. Une différenciation des approches est bénéfique tant pour la sécurité du patient que pour celle de l’assuré.
C’est également pour cela que Branchet accompagne les établissements dans la clarification et la mise en œuvre des recommandations : nous savons que les professionnels qui ne les respectent pas sont difficiles à défendre.
Enfin, à la demande des établissements de santé, Branchet peut désormais, sur mandat du médecin ou autorisation de la CME, fournir à échéance les certificats d’assurance, évitant ainsi une démarche administrative chronophage et tout risque de délit d’exercice sans couverture.
Pour en savoir plus sur les formations proposées par Branchet, contacter Aurélie Micocoulier, chargée des relations avec les établissements (aurelie.michoulier@branchetsolutions.fr, +33 (0)7 48 76 02 47)